Vente au tribunal judiciaire de NANCY le 15 octobre 2026
Publié le :
15/09/2026
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2026
Source : avoventes.frCOMMUNE DE CHAMPEY SUR MOSELLE (54700) :
Une maison à usage d’habitation, mitoyenne des deux côtés, avec garage, dépendance et terrain attenant, sise 4 Grande Rue, nouvellement cadastrée section AA n° 277 lieudit « 4 Grande Rue" pour une contenance de 6 ares 2 centiares, (anciennement cadastrée section C n° 383 pour 6 ares et 27 ca) comprenant 3 appartements, et ainsi composée :
- un appartement au rez-de-chaussée, en cours de rénovation, comprenant : entrée, dégagement, salle de bains, wc, cuisine/séjour, 2 chambres ;
- un appartement duplex au rez-de-chaussée et 1er étage avec jardin, garage, dépendance à usage de cuisine extérieure, comprenant : entrée, dégagement, cuisine, salon, wc, cave,
- un appartement duplex au 1er étage et 2ème étage sous toit, en cours de rénovation, comprenant : entrée, escalier, palier, salon/cuisine,
Historique
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Vente au tribunal judiciaire de NANCY le 15 octobre 2026
Publié le : 15/09/2026 15 septembre sept. 09 2026Ventes immobilières
COMMUNE DE CHAMPEY SUR MOSELLE (54700) : Une maison à usage d’habitation, mitoyenne des deux côtés, avec garage, dépendance et terrain attenan...Source : avoventes.fr
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L’atteinte durable à la réputation d’un animateur peut entraîner la caducité de son contrat de production
Publié le : 15/09/2026 15 septembre sept. 09 2026Droit des obligations et des suretés
La réputation d’une personnalité médiatique peut constituer un élément essentiel du contrat, dont la disparition est susceptible d’entraîner sa cad...Source : www.lemag-juridique.com -
Téléphone au volant : la suspension du permis de conduire entre en vigueur ce mardi 1er septembre dans la Drôme
Publié le : 11/09/2026 11 septembre sept. 09 2026Droit routier
Comme en Ardèche, les automobilistes repérés avec le téléphone en train de conduire verront leur permis de conduire suspendu administrativement en...Source : www.ici.fr -
FIVA : la preuve des prestations à déduire ne pèse pas sur la victime
Publié le : 02/09/2026 02 septembre sept. 09 2026Droit des dommages corporels
En principe, le Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante (FIVA), saisi d’une demande d’indemnisation, doit présenter une offre évaluant chaq...Source : www.lemag-juridique.com -
Bâtiment à usage de dépôt
Publié le : 28/08/2026 28 août août 08 2026Ventes immobilières
À propos du bien Commune de NEUFCHATEAU (88300) : Un bâtiment à usage de dépôt, sis 79 rue du Président Kennedy, cadastré section BB n° 7 lie...Source : avoventes.fr -
appartement avec aisances et dépendances
Publié le : 28/08/2026 28 août août 08 2026Ventes immobilières
À propos du bien Commune de XONRUPT-LONGEMER (88400) : Dans un immeuble en copropriété immatriculée AH1534783, avec aisances et dépendances, situ...Source : avoventes.fr